 |
|
|
|
| |
Editeur du site.
Responsabilité.
| Alors même que Octlin
a effectué toutes les démarches nécessaires
pour s'assurer de la fiabilité des informations
contenues sur ce site Web, elle ne saurait être tenue
pour responsable d'erreurs, d'omissions ou des résultats
qui pourraient être obtenus par un mauvais usage
de celles-ci. |
 |
| Les informations sur ce site
peuvent inclure des inexactitudes techniques ou des erreurs
de typographie. Des modifications peuvent être périodiquement
apportées au site. |
| La Société Octlin
peut apporter des améliorations et des changements
sur les produits et les programmes décrits sur son
site à tout
moment et sans le notifier. |
|
| Ni la Société Octlin,
ni un tiers impliqué dans la création de
ce site, n'est responsable des dommages directs ou indirects,
des dommages et intérêts survenant à l'occasion
de votre accès à ce site ou de l'utilisation
que vous en faites, y compris les virus susceptibles de
contaminer votre configuration informatique. |
|
| De plus Octlin précise
que l'usage des liens hypertextes peut conduire votre consultation
de son site vers d'autres serveurs et ainsi accéder à l'information
recherchée, sur laquelle Octlin n'a aucun
contrôle. |
|
Ce site n'est donc pas responsable
des préjudices directs, indirects, accessoires ou
spéciaux, notamment de toute perte pécuniaire,
résultant de votre utilisation des contenus disponibles
sur des sites auxquels vous accédez par l'intermédiaire
de liens hypertextes. |
Droits d'auteurs.
| Le Code de la Propriété Intellectuelle
et, plus généralement, les traités
et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la
protection des droits d'auteurs, interdisent, quel que
soit le procédé utilisé, intégralement
ou partiellement, la représentation, la reproduction,
pour un usage autre que privé ou la modification
sans l'autorisation expresse de l'auteur ou de ses ayants
cause. |
|
| Cependant, Octlin concède
par la présente le droit de visualiser, mémoriser,
reproduire et distribuer des exemplaires de tout document
contenu dans son site à condition que : |
|
 Le
document soit utilisé aux seules fins d'information. |
| Le
document soit utilisé uniquement à des fins
non-lucratives. |
| Les
mentions des droits d'auteur soient visibles sur chaque
exemplaire quand le document est utilisé. |
|
| Tous les droits attachés
aux copyright (droits d'auteur) des produits présentés
et commercialisés sur le site L'annuire Francophone
du Reiki restent la propriété du titulaire. |
|
Veuillez noter que tout produit
décrit dans un document sur ce serveur peut être
sujet à d'autres Droits de Propriété Intellectuelle
réservés à leurs auteurs respectifs. |
Vie privée.
Conformément à l'article
34 de la loi Nº 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique,
aux fichiers et aux libertés, Octlin vous
rappelle que vous disposez d'un droit d'accès de
rectification et de suppression des données nominatives
vous concernant.
Pour exercer ce droit adressez-vous à Octlin 95, rue Gabriel Husson
93230 ROMAINVILLE - France |
|
Loi informatique et liberté :
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique,
aux fichiers et aux libertés et à l'article 43 de la loi
du 30 septembre 1986 modifiée, le Site a fait l'objet d'une déclaration
auprès de la Commission nationale informatique et libertés
(CNIL)
Récépissé de déclaration N° 738396
|
Condition génerale de ventes
de produits à distances.
Les présentes conditions générales
de vente s'appliquent à toutes les ventes de produits
conclues par le biais du site internet http://www.fr-reiki.com
.
| Prix |
| Les prix sont indiqués
et facturés en euros. |
|
| Rapidité d'envoi |
| Les commandes sont traitées
sous 72h, sauf rupture de stock. |
|
| Facture |
| Une facture est jointe
sur demande, à l'intérieur de l'enveloppe
ou du colis. |
|
|
| Mode d'expédition
et frais de port |
Tous les colis sont expédiés
par La Poste et voyagent aux risques et périls du
destinataire.
Votre participation aux frais de port sont indiqués sur le bon
de commande. |
Condition génerale de ventes
des services.
Les
présentes conditions générales de
vente s'appliquent à tous les services conclus
par le biais du site internet http://www.fr-reiki.com .
| Prix |
| Les prix sont indiqués
et facturés en Euros. |
|
| Régle de
fonctionnement |
- Toute personne désirant supprimer du site
les informations la concernant, peut le faire directement
en ligne à n'importe
quel moment. Toutefois les factures acquitées
et en cours resteront non remboursables ou dues.
- Octlin s'engage à ne transmettre aucune
information concernant les personnes inscrites à des
tiers. Seules les informations disponibles sur le site
sont accessibles au public.
- Aucune publicité n'apparaîtra sur les pages
vous concernant (hormis le pied du site dans Auto-Site).
|
|
| Facture |
- Une facture vous parviendra
une fois votre inscription finalisée.
- Dans tous les cas votre règlement devra
nous parvenir dans le délai maximim de 15
jours date de commande.
- Toute facture non acquittée dans un délai
de 30 jours date de facture, nous obligera à supprimer
du site toute information liée au débiteur.
|
Conditions
d'utilisation d'Auto Site et de l'Encart de présentation.
-
Octlin se réserve
le droit de supprimer votre page Web ou Encart
si vous transgressez les conditions d'utilisation.
-
En aucun cas, vous n'êtes autorisé à transférer
ou partager votre compte avec une tierce personne.
-
Octlin ne garantit aucun
service ininterrompu ou sécuritaire. OCTLIN
n'accepte aucune responsabilité si
vous ne pouvez avoir accès à votre
page Web ou Encart ou si une personne s'y
est infiltrée.
-
En aucun cas, Octlin
ne pourra être
tenue pour responsable de quelque dommage direct
ou indirect que ce soit pour une interruption de
la communication, perte de données, perte
de profits, en relation avec les conditions d'utilisation
suite à l'utilisation de ce service
en ligne.
-
Vous êtes seul responsable
du contenu, Octlin agit passivement comme
distributeur de l'information que vous diffusez.
Octlin se réserve toutefois le
droit de détruire
de ses serveurs tous contenus qui pourraient lui
créer préjudice.
-
Vous confirmez et garantissez que tout contenu
que vous affichez:
- ne contrevient à aucun droit d'auteur,
brevet, marque de commerce, secret de fabrication
ou tous autres droits, droits de propriété,
droits de publicité ou de confidentialité;
- ne contrevient à aucune loi, ordonnance
ou règlement;
- n'est pas diffamatoire, injurieux ou menaçant;
- n'est pas pornographique ou obscène;
Revenir à la
page précédente.
|
|
|
|
|
 |
|
|
|
Copyright
© de 1996 à 2006 FR-REIKI LE GOAS Yann. 
